Stéphane Belin
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BELIN (Stéphane, Jean-Philippe)
Objet:
commissaires de justice associés
Groupe:
Société civile professionnelle et portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence
=
"
Nîmes (Gard)
"
commissaire_de_justice_residence_departement_code
=
"
30
"
JORFTEXT000046103082
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2022
28/07/2022
De:
BELIN (Stéphane, Jean-Philippe)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000046103082
(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 2022
28/07/2022
De:
BELIN Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ No 1533 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
1. Liste utile
INTC1610079A
(source BOMI)
inscription
15 Juin 2016
15/06/2016
De:
Belin (Stéphane, Pierre)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981
au titre de la session de novembre 2006
JORFTEXT000000465287
(source JORF)
admission
21 Août 2007
21/08/2007
De:
Belin (Stéphane, Jean-Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Guerin et Olivier Jabelot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence
=
"
Nîmes (Gard)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
30
"
JORFTEXT000000404316
(source JORF)
nomination
01 Février 2001
01/02/2001